Portant réglementation de la circulation et du stationnement
Temporaire de circulation et de stationnement à l'occasion du marché de Noël
Arrêté n°67-2024 du 12 novembre 2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation sur l’ensemble des voies de la commune de Vallenay
Arrêté n°66 du 04 novembre 2024 Permanent de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération.
Arrêté municipal du 24.10.2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin de la Brûlée
Interdiction temporaire d’utiliser les terrains de sport pour la pratique de toutes les activités sportives du vendredi 18 octobre 2024 au lundi 21 octobre 2024
Arrêté n°58 du 03 octobre 2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation.
Arrêté municipal du 05.09.2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation Route du Château de Bigny
Arrêté municipal du 05.09.2024 portant réglementation du stationnement et de la circulation
Arrêté municipal du 05.09.2024 portant permission de voirie
Arrêté municipal du 03.09.2024 portant occupation du domaine public à l'occasion d'une brocante le samedi 21 septembre 2024
Arrêté n°40 portant réglementation du stationnement et de circulation route départementale 38 dites de Culan à Vallenay
Arrêté n°39 portant réglementation du stationnement et de circulation route des Guignards
Arrêté n°38 portant réglementation du stationnement et de la circulation Chemin du Nay
Arrêté n°37 temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal
Arrêté n°36 portant réglementation de la circulation au lieu-dit Preuil
Arrêté n°35 prononçant la prolongation du lieu de culte Église de Vallenay
Arrêté n°34 temporaire de circulation et de stationnement à l'occasion de la Fête des Voisins dans le quartier du Ferty
Arrêté n°33 portant réglementation de la circulation à Preuil
Arrêté n°31 portant permission de stationnement pour emménagement
Arrêté n°32 portant réglementation du stationnement et de la circulation avenue Hubert Gaulier
Arrêté n°30 portant réglementation du stationnement et de la circulation route du château de Bigny
Arrêté n°28 donnant délégation de fonctions à un conseiller pour célébration d'un mariage
Arrêté n°27 portant permission de stationnement pour emménagement
Arrêté n°26 de circulation alternée pour cause de travaux de sécurisation du réseau basse tension
Arrêté n°25 portant permission de voirie
Arrêté n°22 temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal
Arrêté n°21 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Chargnes à Vallenay entre le 19 mars et le 16 juin 2024
Arrêté n°12 portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin de la Chapitole
Arrêté n°11 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Chargnes
Arrêté n°08 portant sur la création d'une limitation de circulation à 20km/h rue du Patureau et rue du Patureau du Chêne
Arrêté n°07 créant un sens unique et un sens interdit rue du Patureau
Arrêté n°06 d'interdiction permanent de stationnement dans une partie de la ruelle de la Fontaine
Arrêté n°05 relatif à la mise en place d'un panneau "voie sans issue" ruelle de la Fontaine
Arrêté n°04 portant interdiction temporaire d'utiliser les terrains de sport pour la pratique de toutes les activités sportives du vendredi 02 février 2024 au lundi 05 février 2024
Arrêté n°03 portant réglementation du stationnement et de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune
Arrêté n°02 portant interdiction d'utiliser les terrains de sport pour la pratique de toutes les activités sportives du vendredi 26 janvier 2024 au lundi 29 janvier 2024
Arrêté n°01 portant règlementation du stationnement et de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune
Arrêté n°DDT-2024-258 modifiant l'arrêté DDT-2024-232 du 27 mai 2024 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2024-232 modifiant l'arrêté DDT-2024-135 du 22 mai 2024 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2024-138 fixant la liste des détenteurs d'une autorisation individuelle de chasse anticipée au cerf élaphe, chevreuil, sanglier et renard pour la campagne 2024-2025 dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2024-135 relatifs à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2024-2025 dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-224-137 fixant les modalités de contrôle de réalisation des plans de chasse dans le département du Cher pour la saison 2024-2025
Arrêté n°DDT-2024-142 fixant le cadre de l'organisation des mesures administratives de régulation des cerfs élaphes, des chevreuils et des sangliers, du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
Arrêté n°DDT-2024-143 autorisant l'utilisation de banderoles à l'occasion de battues aux grands gibiers pour la saison 2024-2025
Arrêté n°DDT-2024-172 définissant les secteurs dans lesquels la présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie est avérée dans le département du Cher pour la période allant du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
Arrêté n°DDT-2024-172 définissant les secteurs dans lesquels la présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie est avérée dans le département du Cher pour la période allant du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
Arrêté n°DDT-2024-132 fixant le nombre minimal et maximal d'animaux à prélever d'espèce de grand gibier soumis à un plan de chasse pour la saison de chasse 2024-2025
Portant dérogation temporaire aux périodes d'interdiction des épandages des effluents liquides de type II
Arrêté du 04 octobre 2024 portant réglementation de la vitesse sur la RD925, pendant l'exécution de la manifestation randonnée VTT dans le cadre "d'Octobre Rose" sur les communes de Nozières et Vallenay le 06 octobre 2024 de 7h30 à 13h30.
Arrêté du 01 octobre 2024 portant réglementation de la circulation sur les RD2144, RD38, D142 et D92, pendant l'exécution du chantier d'ouverture de chambres, aiguillage, tirage de câbles et raccordement pour fibre optique sur les communes de Vallenay, Bruère-Allichamps, La Celle et Farges-Allichamps du 01 octobre 2024 au 31 mars 2025.
Arrêté du 25 septembre 2024 portant réglementation sur la RD38, pendant l'exécution du chantier de création de génie civil pour fibre optique sur la commune de Vallenay du 26/09/2024 au 31/03/2025
Arrêté n°S241014OP de voirie portant occupation du domaine routier départemental par un opérateur de télécommunication sur la RD38 commune de Vallenay
Le Chatelet - Carte de déviation
Arrêté du 30.08.2024 portant interdiction de la circulation sur la RD951, pendant l'exécution du chantier de rabotage et réalisation des enrobés - Commune de le Chatelet du 02.09.2024 au 27.09.2024
Le Chatelet - Plan de panneautage
Arrêté n°S24680AT portant réglementation de la circulation sur la RD38, pendant l'exécution du chantier de fouille pour réparation de câble enterré Orange sur les communes de Vallenay et Marçais du 24 juin au 26 juillet 2024
Arrêté n°S24621AT portant interdiction de la circulation sur la RD145, pendant l'exécution du chantier de réfection de la chaussée sur les communes de Crézançay-sur-Cher, Vallenay et Venesmes du 17 juin au 26 juin 2024
Arrêté n°S24564AT portant réglementation de la circulation sur la RD38, pendant l'exécution du chantier de chargement de bois sur la commune de Vallenay du 03 juin 2024 au 31 décembre 2024
Arrêté n°S24458AT portant interdiction de la circulation sur les RD73 et VC des Obsons pendant le déroulement de la brocante et foire aux plantes sur la commune de Chambon
Arrêté N°S24141AT du 9 février 2024 portant réglementation de la circulation sur la RD38 pendant l'exécution du chantier d'ouverture câble enterré suite défauts sur lignes téléphoniques Communes de MARCAIS/VALLENAY du 12/02/2024 au 23/02/2024
Arrêté n° DDT-2024-295-90 prescrivant l’organisation de chasses particulières (pigeons ramiers, corbeaux freux ou corneilles noires) causant des dégâts aux parcelles agricoles pour une période située entre le 1er août et le 21 septembre 2024
Arrêté du 03.09.2024 portant interdiction de la circulation sur les VC Les Obsons/Route de Bigny et VC la Bennetterie pendant le déroulement de la troisième fête du village et 10ème anniversaire de l'association commune : CHAMBON - du 13.09.2024 à 17h00 au 15.09.2024 à 10h00
Arrêté n°35 portant occupation du domaine public à l'occasion d'une brocante le samedi 23 septembre 2023
Arrêté n°31 portant réglementation du stationnement et de la circulation route du Boischaut
Arrêté n°30 portant interdiction de circulation et de stationnement en raison de travaux chemin du Stade et parking du Mille Club
Arrêté n°29 portant interdiction de circulation et de stationnement en raison de travaux route de Sarru
Arrêté n°28 portant réglementation des coupures d'éclairage public
Arrêté n°27 de circulation alternée pour cause de travaux à réaliser en urgence sur une fuite d'eau
Arrêté n°2023-013 portant sur la restriction de circulation et de stationnement sur la route des Obsons, le Bourg et la route direction Benneterie - Vallenay
Arrêté n°26 temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal
Arrêté du 23 portant réglementation de la circulation et du stationnement dans l'agglomération de Vallenay le lundi 25 septembre 2023 à l'occasion du passage de la course cycliste organisée par le club AS Culan Cyclisme
Arrêté n°22 accordant la priorité de passage aux participants à la course organisée par l'AS Culan Cyclisme le lundi 25 septembre 2023
Arrêté n°20 portant nomination d'un régisseur pour la régie de location des salles
Arrêté n°19 portant interdiction de circulation et de stationnement en raison de travaux
Arrêté n°18 portant réglementation du stationnement rue du Patureau et rue du Patureau du Chêne
Arrêté n°17 portant réglementation du stationnement et de la circulation
Arrêté n°16 temporaire de circulation et de stationnement à l'occasion de la fête des voisins dans le quartier du Ferty
Arrêté n°15 portant réglementation de la circulation sur la RD 145, durant la mise en place d'écluses expérimentales
Arrêté n°14 portant réglementation du stationnement et de la circulation
Arrêté n°13 portant réglementation du stationnement et de la circulation
Arrêté n°12 portant réglementation du stationnement et de la circulation sur l'ensemble des voies de la commune de Vallenay
Arrêté n°11 portant permission de voirie
Arrêté n°10 de circulation alternée pour cause de travaux dans le cadre du déploiement de la fibre
Arrêté n°09 de circulation alternée pour cause de travaux sur le réseau télécom
Arrêté n°08 portant autorisation de défilé de carnaval le 24 mars 2023
Arrêté n°07 prescrivant le numérotage d'une maison
Arrêté n°06 portant permission de stationnement pour travaux
Arrêté n°05 de circulation alternée pour cause de travaux sur le réseau télécom
Arrêté n°04 portant permission de stationnement pour travaux
Arrêté n°03 portant autorisation d'exploiter un taxi
Arrêté n°02 portant interdiction temporaire d'utiliser les terrains de sport pour la pratique de toutes les activités sportives du 20 au 23 janvier 2023
Arrêté n°01 portant autorisation d'exploiter un taxi
Arrêté 2023-1986 réglementant la vente et l'utilisation de produits combustibles, d'acide et d'artifices de divertissement dans le département du cher pour les fêtes de fin d'année 2023
Arrêté n°2023-1985 réglementant temporairement la vente à emporter, le transport et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans les communes du département du cher du 29 décembre 2023 à 18h00 au 2 janvier 2024 à 6h00
Arrêté N°DDT-2023-430 Portant abrogation des mesures de limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-392 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-383 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-378 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-370 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-327 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°2023-1449 fixant le nombre et le siège des bureaux de vote pour les élections organisées à compter du 1er janvier 2024
Arrêté n°DDT-2023-309 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-298 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-293 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée et de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-289 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-256 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usage de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°2023-1150 du 7 juillet 2023 portant dérogation du repos dominical
Arrêté n°2023-1225 du 7 juillet 2023 portant interdiction temporaire du port et du transport d'armes, toutes catégories confondues, de munitions et d'objets pouvant constituer une arme par destination
Arrêté n°2023-1165 du 7 juillet 2023 interdisant temporairement la vente, le transport et l'utilisation d'articles pyrotechniques, d'hydrocarbure au détail, d'acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département du Cher du vendredi 07 juillet 2023 au lundi 17 juillet 2023
Arrêté n°2023-1164 du 7 juillet 2023 portant interdiction temporaire du port et du transport d'armes, toutes catégories confondues, de munitions et d'objets pouvant constituer une arme par destination
Arrêté n°DDT-2023-27 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°2023-1151 délivrant homologation du plan annuel de répartition 2023 des prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole sur les bassins versants du Cher et de l'Arnon dans les départements du Cher et de l'Indre à AREA BERRY
Arrêté n°DDT-2023-239 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certain cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°2023-1115 portant interdiction temporaire du port et du transport d'armes, toutes catégories confondues, de munitions et d'objets pouvant constituer une arme par destination
Arrêté n°2023-1114 interdisant temporairement la vente, le transport et l'utilisation d'articles pyrotechniques, d'hydrocarbure au détail, d'acides, de produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département du Cher du jeudi 29 juin 2023 au lundi 03 juillet 2023
Arrêté n°DDT-2023-208 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-203 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certain cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-133 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction dans le département du Cher des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Arrêté n°DDT-2023-178 mettant en place le niveau d'anticipation de vigilance, en vue de faire face à une menace de sécheresse dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-146 fixant la liste des détenteurs d'une autorisation individuelle de chasse anticipée au chevreuil, sanglier et renard pour la campagne 2023-2024 dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-150 définissant les secteurs dans lesquels la présence de la loutre d'Europe et du castor d'Eurasie est avérée dans le département du Cher pour la période allant du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Arrêté n°DDT-2023-143 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2023-145 fixant les modalités de contrôle de réalisation des plans de chasse dans le département du Cher pour la saison 2023-2024
Arrêté n°DDT-2023-147 fixant le cadre de l'organisation des mesures administratives de régulation des sangliers du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Arrêté n°DDT-2023-148 portant autorisation de tir de jour du sanglier autour des surfaces agricoles en cours de récolte ou en cours de broyage pour les couverts végétaux du 1er juin au 15 décembre 2023
Arrêté n°DDT-2023-149 autorisant l'utilisation de banderoles à l'occasion de battues aux grands gibiers pour la saison 2023-2024
Arrêté n°DDT-2023-142 fixant le nombre minimal et maximal d'animaux à prélever d'espèce de grand gibier soumis à plan de chasse pour la saison de chasse 2023-2024
Arrêté n°2023.02.23_18.RI reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du Cher
Arrêté n°2023-0241 du 1er mars 2023 modifiant l'arrêté n°2023-0002 du 5 janvier 2023 fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2023
Arrêté n°S23674AT portant réglementation de la circulation sur l'itinéraire de la course cycliste "Prix du Centre de la France" organisée par l'AS CULAN CYCLISME sur les RD92, D3 et D35 et VC au départ de Bruère-Allichamps le 25 septembre
Arrêté n°S23826AT portant interdiction de la circulation sur les VC Les Obsons / Route de Bigny et VC La Bennetterie pendant le déroulement de la fête du village et du feu d'artifice sur la commune de Chambon du 15 au 17 septembre 202
Arrêté n°S23542AL portant alignement route des Fours à Chaux à Vallenay
Arrêté n°S23623AT portant prolongation de l'arrêté n°S23450AT portant réglementation de la circulation sur la RD3, pendant l'exécution du chantier de fouille sur câble enterré Télécom sur les communes de Chambon / Vallenay
Arrêté n°S23440AT portant interdiction de la circulation sur la RD 38, pendant l'exécution du chantier de réfection (ECOMAC) du 28 juin 2023 au 07 juillet 2023 sur la commune de Vallenay
Arrêté n°S23311AT du 26 juin portant réglementation de la circulation sur les RD 38, D 925 et D 112, pendant l'exécution du chantier de création de génie civil pour fibre optique communes de Marçais / Vallenay / Nozières / Orcenais du 26 juin 2023 au 31 d
Arrêté n°S23310OP portant occupation du domaine routier départemental par un opérateur de télécommunication sur la RD 38, D 925 et D112, communes de Marçais / Vallenay / Nozières / Orcenais
Arrêté n°S23450AT du 26 mai 2023 portant réglementation de la circulation sur la RD3, pendant l'exécution du chantier de fouille sur câble enterré télécom communes de Chambon / Vallenay du 05 juin au 07 juillet 2023
Arrêté n°55 prononçant la prolongation de la fermeture du lieu de culte église de Vallenay
Arrêté n°54 relatif à la dénomination des voies et places publiques
Arrêté n°53 élaborant un plan communal de sauvegarde
Arrêté n°44 portant réglementation des coupures d'éclairage public sur le territoire de la commune de Vallenay
Arrêté n°43 portant permission de stationnement pour travaux
Arrêté n°42 temporaire de circulation et de stationnement à l'occasion du Marché de Noël
Arrêté n°41 portant interdiction de stationner en raison de travaux
Arrêté n°40 portant interdiction de stationner en raison de travaux
Arrêté n°39 permanent de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération
Arrêté n°38 portant autorisation d'exploiter un taxi
Arrêté n°37 désignant le correspondant Incendie et Secours
Arrêté n°36 portant la réglementation d'une interdiction de stationner en raison de travaux
Arrêté n°35 de circulation alternée pour cause de travaux sur le réseau téléphonique
Arrêté n°34 de restriction de chaussée pour cause de travaux
Arrêté n°33 portant permission de stationnement pour travaux
Arrêté n°32 portant interdiction de circulation et de stationnement en raison de travaux
Arrêté n°31 portant interdiction de circulation et de stationnement en raison de travaux
Arrêté n°30 portant permission de stationnement pour travaux
ARRETE MUNICIPAL PERMANENT n°29 réglementant la circulation sur le chemin rural allant de la parcelle cadastrée A 623 à la parcelle A 966
Arrêté n°2022-1683 du 28 décembre 2022 réglementant la vente et l'utilisation de produits combustibles, d'acide et d'artifices de divertissement dans le département du Cher pour les fêtes de fin d'année 2022
Arrêté n°2022-1684 réglementant temporairement la vente à emporter, le transport et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans les communes du département du Cher du 31 décembre 2022 à 18h00 au 2 janvier 2023 à 6h00
Arrêté n°DDT-2022-443 appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau sur le territoire des communes alimentées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Marche-Boischaut
Arrêté n°2022-1547 modifiant l'arrêté n°2020-1412 du 09 novembre 2020 fixant la composition de la commission d'élus compétente en matière de dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Arrêté n°DDT-2022-396 fixant les périodes d'ouverture de la pêche en 2023 dans le département du Cher
Arrêté n°2022-1391 identifiant les frayères et les zones d'alimentation ou de croissance de la faune piscicole au sens de l'article L.432-3 du Code de l'Environnement
Arrêté n°DDT-2022-384 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°2022-1346 portant interdiction de la tenue de toutes manifestations aux abords des Écoles Militaires de Bourges (EMB) à Bourges le jeudi 27 octobre 2022
Arrêté n°2022-1336 portant interdiction de la tenue de toutes manifestations aux abords de l'entreprise MBDA au Subdray le jeudi 27 octobre 2022
Arrêté n°2022-1337 portant interdiction de la tenue de toutes manifestations aux abords de l'entreprise NEXTER à La Chapelle-Saint-Ursin le jeudi 27 octobre 2022
Arrêté n°2022-1347 portant interdiction de la tenue de toutes manifestations aux abords de la Direction Générale de l'Armement - Techniques Terrestres (DGA-TT) à Bourges le jeudi 27 octobre 2022
Arrêté n°2022-1330 portant réglementation de la circulation
Arrêté n°2022-1315 du 25 octobre 2022 instaurant un périmètre de protection à Bourges le 27 octobre 2022
Arrêté préfectoral n°DDT-2022-316 autorisant l'utilisation de banderoles à l'occasion de battues aux grands gibiers 2022-2023
Arrêté n°DDT-2022-355 constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2022-340 modifiant l'arrêté n°DDT-2022-119 du 16 mai 2022 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département du Cher
Arrêté n° 2022-01049 du 30 août 2022 fixant le nombre et le siège des bureaux de vote à compter du 01 01 2023
Arrêté N°2022-0940 du 18 juillet 2022 Portant interdiction d'activités pour prévenir les risques incendies de forêts et végétation
Arrêté N°DDT-2022-293 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
Arrêté n° 2022- 0994 du 11 août 2022 Portant interdiction d’activités pour prévenir les risques d’incendies de forêts et végétation
Arrêté N°DDT-2022-288 Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté N°DDT-2022-287 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
Arrêté n° 2022-0984 du 03 août 2022 Portant interdiction d’activités pour prévenir les risques d’incendies de forêts et végétation
Arrêté N°DDT-2022-278 Constatant le franchissement du seuil d'alerte, d'alerte renforcée ou de crise sur certains cours d'eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département du Cher
Arrêté n° 2022- 0935 interdisant temporairement la vente, le transport et l’utilisation de produits combustibles, d’acide, d’artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Cher à l’occasion de la fête nationale
Arrêté N°DDT-2022-231 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
Arrêté préfectoral N°DDT-2022-198 Portant autorisation de tir de jour du sanglier autour des surfaces agricoles en cours de récolte ou en cours de broyage pour les couverts végétaux jusqu'au 15 décembre 2022
Arrêté DDT-2022-129 relatif à la prolongation de la vénerie sous la terre de l'espèce blaireau pour la campagne 2022-2023 dans le département du Cher
Arrêté N°DDT-2022-181 Constatant le franchissement du seuil d’alerte sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
Arrêté n°DDT-2022-160 Mettant en place le niveau d'anticipation de vigilance, en vue de faire face à une menace de sécheresse dans le département du cher
Arrêté préfectoral N°0360 Définissant le cadre des mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau destinées à faire face à une menace de sécheresse dans le département du Cher
Arrêté n° 2022-0114 du 1er février 2022 portant abrogation de l’arrêté n° 2022 – 43 du 19 janvier 2022 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans ou plus dans certains espaces publics de l’ensemble des communes du département du Cher à comp
Arrêté N° 2022- 0113 Portant réglementation des heures d'ouverture des débits de boissons et bals publics dans le département du Cher
Arrêté n°S2210794AT portant réglementation de la circulation sur les RD925, D38, D70 et D112, pendant l'exécution du chantier de tirage de câbles, ouverture de chambres, élagage et raccordement des boîtes pour déploiement fibre optique communes de Marçais
Arrêté n°S2210904PV portant permission de voirie
Arrêté n°S2210322AT Portant interdiction de la circulation sur la RD38, pendant l'exécution du chantier de reprofilage communes de ARDENAIS/MARCAIS/VALLENAY du 30/05/2022 au 30/06/2022
Arrêté n° S2210218AT Portant interdiction de la circulation sur la RD38, pendant l'exécution du chantier de reprofilage Communes de ARDENAIS / MARCAIS / VALLENAY du 6/04/2022 au 25/04/2022
Arrêté n°41 de circulation alternée pour cause de travaux
Arrêté n°40 de réouverture partielle des salles communales
Arrêté n°202 Portant prolongation sur l'interdiction de la circulation sur la voie communale dite du Trian pendant la reconstruction du pont communal sur le ruisseau le Trian du 24/08 au 20/10/2021
ARRETE N° 36 Prononçant la prolongation de la fermeture du lieu de culte Eglise de Vallenay
Arrêté N° 2021- 1551 Portant modification de l’arrêté n°2010-618 du 22 mars 2010 concernant la réglementation des heures d’ouverture des débits de boissons et établissements de spectacles et de bals publics
Arrêté n° 2021 –1548 imposant le port du masque pour les personnes de onze ans ou plus dans certains espaces publics de l’ensemble des communes du département du Cher à compter du vendredi 31 décembre 2021 jusqu’au jeudi 27 janvier 2021
Arrêté n° 2021-1540 réglementant la vente et l'utilisation de produits combustibles, d'acide et d'artifices de divertissement dans le département du Cher pour les fêtes de fin d'année 2021
Arrêté N° 1545 Réglementant temporairement la vente à emporter, le transport et la consommation de boissons alcoolisées sur la voie publique dans les communes du département du Cher du 31 décembre 2021 à 18h00 au 02 janvier 2022 à 6h00
Arrêté N°DDT-2021-251 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
Arrêté N°DDT-2021-223 Constatant le franchissement du seuil d’alerte, d’alerte renforcée ou de crise sur certains cours d’eau et appliquant une limitation provisoire de certains usages de l’eau dans le département du Cher
Arrêté fixant le régime de priorité aux intersections entre la RD et les différents croisements de PR3+161 au PR10+415 sur le territoire des communes de NOZIERES/VALLENAY/MARCAIS Arrêté n° DR21027AP annule et remplace les arrêtés n°DR
Arrêté du 16 septembre 2021 : Arrêté n° S21656AT Portant réglementation de la circulation sur l'itinéraire de la course cycliste " Prix du centre de la France" organisée par AS Culan cyclisme sur les RD92, D3 et D35 et VC au départ de BRUERE ALLICHAMPS l
Arrêté S21708AT annule et remplace Arrêté S21606AT.pdf
Arrêté n° S21606AT Portant interdiction de la circulation sur la RD3 pendant l'exécution du chantier de réfection de la couche de roulement en traversée d'agglomération Commune de VALLENAY du 27/09/2021 au 15/10/2021
Arrêté n° : S21457AT portant prolongation de l'arrêté n° : S20812AT
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