2024-56 Rapports annuels du délégataire VEOLIA EAU et sur le prix et la qualité du services assainissement collectif en DSP pour l’exercice 2023
2024-55 Rapports sur le prix et la qualité de service eau potable en régie, en délégation de service public et de l’assainissement non collectif (SPANC) pour l’exercice 2023.
2024-54 Rapport d’activité 2023 de la communauté de communes Arnon Boischaut Cher.
2024-53 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés au SMIRTOM du Saint-Amandois pour l’année 2023
2024-52 Convention de participation financière avec la commune de Chambon
2024-51 Convention de participation financière avec la commune de Saint Loup des Chaumes
2024-50 Convention de coopération sur les chemins de randonnées ente les communes de Nozières, Orcenais, Morlac, Vallenay et la communauté de communes de Cœur de France
2024-49 Création d’emploi permanent – Adjoint Technique
2024-48 Don
2024-47 Décision modificative n°1
99_DE-018-211802707-20241024-2024_10_D46-DE-1-1_1
2024-45 Demande de subvention Association Sportive Bigny Vallenay
2024-44 Devis entretien des bâtiments communaux
2024-43 Devis alarme PPMS école des deux bourg (maternelle et primaire)
2024-42 Dénomination du bâtiment sis 580 chemin du stade et devis pour son enseigne
2024-41 Dénomination de voie pour la parcelle cadastrée section AE numéro 61
2024-40 Cession des parcelles cadastrées section AE numéros 58.59 et 60 à l’Office Public de l’Habitat du Cher – Val de Berry
2024-39 Détermination du prix de vente de la parcelle cadastrée section AE numéro 0046.
2024-38 Abrogations
2024-37 Achat parcelle section AH numéros n°38 n°39 et n°40 à la commune de Vallenay
2024-36 Autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents
2024-35 Curage fossé – Route de l’étang
2024-34 Rénovation éclairage public – Allée sur le côté de la Chaplle de Bigny » et le parking du Mille Club Dossier n° 2023-04-153
2024-33 secours exceptionnel
2024-32 Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
2024-29 Devis Décoration de Noël
2024-25 Convention d’autorisation de passage « sécurisation BT » Parcelle cadastrée section AA numéro 0040
2024-24 Contrat de maintenance du système de climatisation réversible du restaurant scolaire
2024-23 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
2024-22 Création d’emploi – Adjoint Administratif
2024-21 Approbation du plan de division de la parcelle AE 0057
2024-20 Vote du budget primitif 2024
2024-19 Vote des taux d’imposition pour l’année 2024
2024-18 Affectation du résultat de fonctionnement
2024-17 Vote du compte administratif du budget principal 2023
2024-16 Approbation du compte de gestion du budget communal 2023.
2024-15 Mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage relative à l’opération de la transformation de l’ancienne chapelle de Bigny
2024-14 Chèques CADHOC
2024-13 Attribution de chèques Cad’Hoc
2024-12 Matérialisation et sécurisation de l’arrêt de bus avenue Hubert Gaulier
2024-11 Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
2024-10 Convention relative au service de fourrière des chiens pour l’année 2024.
2024-09 Convention relative à la capture et au traitement de chats errants sur le territoire de la commune de Vallenay pour l’année 2024.
2024-08 Mission d’assistance à la gestion de la voirie relative à l’opération d’établissement du tableau de classement de la voirie communale avec l’Agence Cher Ingénierie des Territoires
2024-07 Vente parcelle cadastrée section AE numéro 0046
2024-06 Contrat de bail entre la commune de Vallenay et la société Just Queen
2024-05 Location du logement communal – 21 bis avenue Hubert Gaulier 18190 VALLENAY
2024-04 Financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique entre L’Etat et la commune de Vallenay.
2024-02 devis site internet
2024-1 ter zones d’accélération des énergies renouvelables
 |
|